Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEZ'HOT
Monsieur Jacques MEMMI

Numéro de dépôt :
1202774
Date de dépôt :
28/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1992

Présentation de la marque FREEZ'HOT

Déposée le 28 avril 1982 par monsieur Jacques MEMMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREEZ'HOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques MEMMI domicilié(e) 118, rue Lauriston, 75016 PARIS - - France.

La marque FREEZ'HOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZ'HOT est expirée depuis le 28 avril 1992.

Jacques MEMMI a également déposé les autres marques suivantes : BREAKFAST PRODUCTION , LA BOUTIQUE A PAIN , FRECHO , FRAIS CHAUD , PITOAST


Monsieur Jacques MEMMI - 118, rue Lauriston, 75016 PARIS - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Machines et machines-outils;moteurs (exceptés pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).